Mentions légales

Editeur du site

MADELEINE S.A.
Société immatriculée au RCS de Strasbourg B 421 416 009
S.A. au capital de 525.000 euros.
N° TVA intracommunautaire: FR 91 421 416 009

Responsable éditorial : Carmen Weber (Directeur général)

Siège: 6 rue du Travail
67720 HOERDT
Tél : 03 90 29 49 87
E-Mail : [email protected]

Hébergeur

Noris Network AG
Thomas-Mann-Straße 16-20
D-90471 Nürnberg
Allemagne

Tél : +49 911 93520
E-Mail : [email protected]

Responsabilité

La responsabilité de MADELEINE Mode GmbH ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques ou de tout fait qualifié de force majeure conformément à la jurisprudence.

Droit d'auteur

Copyright MADELEINE Mode GmbH, Zirndorf (Allemagne). Tous droits réservés. Textes, images, graphiques, sons, animations et vidéos ainsi que leur ordre sur le site Internet de MADELEINE Mode GmbH sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu de ce site ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou être mis à la disposition d'un tiers à des fins commerciales. Les images présentées sur le site relèvent partiellement du droit d'auteur d'un tiers.

Droit d'usage

Tous les éléments du site, visuels, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par les droits d'auteurs, des marques ou des brevets.

Ils sont la propriété exclusive de la société MADELEINE Mode GmbH. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site de MADELEINE Mode GmbH, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société MADELEINE Mode GmbH.

Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.

En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de MADELEINE et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société MADELEINE Mode GmbH.